Accès directs

Ressource documentaire

DECRE_2025_048 Avenant – Marché de travaux d’aménagement du Parc du Val d’Asson – Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur un avenant n°1 au lot n°3 “Ouvrages d’Art” du Marché de travaux...
Ressource documentaire

DECRE_2025_047 DPU – DIA la Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_047...
Ressource documentaire

DECRE_2025_046 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_046...
Ressource documentaire

DECRE_2025_045 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_045...
Ressource documentaire

DECRE_2025_043 DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_043...
Ressource documentaire

DECRE_2025_042 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_042...
Ressource documentaire

DECRE_2025_041 Avenants Travaux de construction du Groupe Scolaire Jules Verne – Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur des avenants au marché de travaux de construction du Groupe Scolaire Jules...
Ressource documentaire

DECRE_2025_040 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_040...
Ressource documentaire

DECRE_2025_039 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_039...
Ressource documentaire

DECRE_2025_038 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_038...