Ressource documentaire

DECRE_2024_074 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_074...
Ressource documentaire

DECRE_2024_073 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_073...
Ressource documentaire

DECRE_2024_072 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_072...
Ressource documentaire

DECRE_2024_069 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_069...
Ressource documentaire

DECRE_2024_066 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_066...
Ressource documentaire

DECRE_2024_065 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_065...
Ressource documentaire

DECRE_2024_049 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_049...
Ressource documentaire

DECRE_2024_060 Avenants étude faisabilité et maitre d’oeuvre passerelle

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’avenant au lot n°2 “Passerelle de la Petite Maine à Saint Georges...
Ressource documentaire

DECRE_2024_047 Avenants marché de restauration église de Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur les avenants au marché de restauration de l’église Notre-Dame de l’Assomption à...
Ressource documentaire

DECRE_2024_046 Avenant marché de maitrise d’oeuvre église de Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’avenant n°4 au marché de mission de maitrise d’oeuvre pour la restauration...
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