Ressource documentaire

DECRE_2024_129 Avenant au marché de travaux Eglise Notre-Dame de l’Assomption – Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur un avenant au lot n°5 “Maçonnerie – Pierre de taille” au marché...
Ressource documentaire

DECRE_2024_125 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_125...
Ressource documentaire

DECRE_2024_128 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_128...
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DECRE_2024_127 DPU – DIA La Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_127...
Ressource documentaire

DECRE_2024_126 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_126...
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DECRE_2024_124 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_124...
Ressource documentaire

DECRE_2024_123 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_123...
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DECRE_2024_122 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_122...
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DECRE_2024_104 Budget principal – Souscription d’un emprunt

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la souscription d’un emprunt auprès de la Banque Postale pour financer la...
Ressource documentaire

DECRE_2024_108 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_108...
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