Ressource documentaire

ARRAE_2025_010 Règlement des parcs et espaces verts de la ville

Arrêté du Maire portant règlement municipal des parcs et espaces verts de la ville.
Ressource documentaire

ARRAE_2025_009 Règlement des cimetières

Arrêté du Maire portant règlement municipal des cimetières de la ville de Montaigu-Vendée
Ressource documentaire

DECRE_2025_020 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_020...
Ressource documentaire

DECRE_2025_019 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_019...
Ressource documentaire

DECRE_2025_018 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_018...
Ressource documentaire

DECRE_2025_017 Avenant Réhabilitation de la salle de sport La Petite Maine et des vestiaires de football – Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’avenant n°2 au marché d’étude de faisabilité et mission de maîtrise d’oeuvre...
Ressource documentaire

DECRE_2025_014 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_014...
Ressource documentaire

DECRE_2025_016 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_016...
Ressource documentaire

DECRE_2025_015 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_015...
Ressource documentaire

DECRE_2025_013 DPU – DIA La Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_013...
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