Ressource documentaire

DECRE_2023_015 – Marché de préparation, fourniture et service de repas au restaurant scolaire – Saint Georges de Montaigu

Décision du Maire portant sur un avenant au marché de préparation, fourniture et service de repas au restaurant scolaire...
Ressource documentaire

DECRE_2023_014 – DPU – DIA – Saint Georges de Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_014 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_013 – DPU – DIA – Saint Georges de Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_013 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_012 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du Maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° MV_2023_012 pour le bien...
Ressource documentaire

DECRE_2023_011 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_011 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_010 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_010 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_009 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_009 pour l’immeuble...
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DECRE_2023_008 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_008 pour l’immeuble...
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DECRE_2023_006 Réhabilitation et aménagement d’un restaurant traditionnel – Montaigu

Décision du Maire portant sur l’attribution du marché de travaux de réhabilitation et d’aménagement d’un restaurant traditionnel sur la...
Ressource documentaire

DECRE_2023_007 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_007 pour l’immeuble...
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