Ressource documentaire

DECRE_2024_108 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_108...
Ressource documentaire

DECRE_2024_121 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_121...
Ressource documentaire

DECRE_2024_119 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_119...
Ressource documentaire

DECRE_2024_118 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_118...
Ressource documentaire

DECRE_2024_111 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_111...
Ressource documentaire

DECRE_2024_117 Avenant au marché de travaux de réhabilitation et d’aménagement d’un restaurant traditionnel sur Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur des avenants au marché de travaux de réhabilitation et d’aménagement d’un restaurant...
Ressource documentaire

DECRE_2024_116 Avenant au marché de travaux de restructuration et d’extension d’un restaurant scolaire sur Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur des avenants au marché de travaux de restructuration et d’extension d’un restaurant...
Ressource documentaire

DECRE_2024_115 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_115...
Ressource documentaire

DECRE_2024_114 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_114...
Ressource documentaire

DECRE_2024_113 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_113...
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×