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Ressource documentaire

DECRE_2023_204 Travaux de fauchage et débroussaillage du réseau routier communal

Décision de Maire de Montaigu-Vendée portant attribution du marché de travaux de fauchage et débroussaillage du réseau routier communal...
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DECRE_2023_206 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_206...
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DECRE_2023_205 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_205...
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DECRE_2023_203 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_203...
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DECRE_2023_202 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_202...
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DECRE_2023_201 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_201...
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DECRE_2023_196 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_196...
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DECCS_2023_200 Tarifs Accueil périscolaire de la Maison de l’Enfance

Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant application de nouveaux tarifs pour l’accueil périscolaire de la Maison de l’Enfance située...
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DECRE_2023_199 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_199...
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DECRE_2023_198 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_198...