Ressource documentaire

DECRE_2023_064 Etudes préliminaires Aménagement du quartier d’habitation “les Caillaudières” – Boufféré

Décision portant sur le marché d’études préliminaires pour l’aménagement du quartier d’habitation “les Caillaudières” à Boufféré.
Ressource documentaire

DECRE_2023_063 Rénovation énergétique et amélioration des locaux de la mairie de la Guyonnière

Décision portant sur les marchés de travaux pour la rénovation énergétique et l’amélioration des locaux de la mairie de...
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DECRE_2023_062 Rénovation énergétique et amélioration des locaux de la mairie de la Guyonnière

Décision portant sur les marchés de travaux pour la rénovation énergétique et l’amélioration des locaux de la mairie de...
Ressource documentaire

DECRE_2023_060 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_060 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_059 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_059 pour l’immeuble...
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DECRE_2023_058 – DPU – DIA – La Guyonnière

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_058 pour l’immeuble...
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DECRE_2023_057 – DPU – DIA – Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_057 pour l’immeuble...
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DECRE_2023_056 – DPU – DIA – Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_056 pour l’immeuble...
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DECRE_2023_055 – DPU – DIA – Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_055 pour l’immeuble...
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DECRE_2023_054 – DPU – DIA – Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_054 pour l’immeuble...
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