Délibérations
Séance du Conseil Municipal du 24 juin 2025
Publié le
Séance du Conseil Municipal du 06 mai 2025
Publié le
Séance du Conseil Municipal du 04 mars 2025
Publié le
Séance du Conseil Municipal du 10 décembre 2024
Publié le
Séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2024
Publié le
Séance du Conseil Municipal du 1er octobre 2024
Publié le
Séance du Conseil Municipal du 02 juillet 2024
Publié le
Séance du Conseil Municipal du 09 avril 2024
Publié le
Séance du Conseil Municipal du 13 février 2024
Publié le
Séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2023
Publié le
Séance du Conseil Municipal du 14 novembre 2023
Publié le
Séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2023
Publié le
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 17 juin 2025
Publié le
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 29 avril 2025
Publié le
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 25 février 2025
Publié le
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 03 décembre 2024
Publié le
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 05 novembre 2024
Publié le
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 24 septembre 2024
Publié le
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 26 juin 2024
Publié le
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 02 avril 2024
Publié le
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 06 février 2024
Publié le
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 05 décembre 2023
Publié le
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 07 novembre 2023
Publié le
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 19 septembre 2023
Publié le
Décisions
DECRE_2025_216 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
Publié le
DECRE_2025_213 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
Publié le
DECRE_2025_212 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
Publié le
DECRE_2025_211 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
Publié le
DECRE_2025_215 DPU – DIA Boufféré
Publié le
DECRE_2025_214 DPU – DIA Boufféré
Publié le
DECRE_2025_210 DPU – DIA Montaigu
Publié le
DECRE_2025_208 DPU – DIA Montaigu
Publié le
DECRE_2025_207 DPU – DIA Montaigu
Publié le
DECRE_2025_206 Relance lot n°11 – Plafonds suspendus – Réhabilitation et extension de la salle de sport la Petite Maine – Saint-Georges-de-Montaigu
Publié le
DECRE_2025_205 DPU – DIA Montaigu
Publié le
DECRE_2025_204 DPU – DIA Boufféré
Publié le
Arrêtés
ARRDA_2025_035 Autorisation d’exploiter un taxi à Montaigu
Publié le
ARRAE_2025_034 ERP – Groupe Scolaire Jules Verne – Montaigu
Publié le
ARRAE_2025_031 Mainlevée de l’arrêté de fermeture de la station d’avitaillement de l’aérodrome
Publié le
ARRCS_2025_030 Main levée de mise en sécurité rue Chauvinière
Publié le
ARRRE_2025_029 Utilisation des photographies appartenant à la ville de Montaigu-Vendée
Publié le
ARRAE_2025_025 Installation d’écluses – La Chausselière
Publié le
ARRDA_2025_024 Autorisation d’exploiter un taxi à Boufféré
Publié le
ARRAE_2025_021 Limitation de vitesse de circulation – Route des Gorgendières
Publié le
ARRAE_2025_018 Règlementation permanente de circulation – Rue Saint Lazare – Saint Hilaire de Loulay
Publié le
ARRAE_2025_017 Règlementation permanente de circulation – Village de la Linière
Publié le
ARRPR_2025_016 Mise à disposition gratuite des salles municipales dans le cadre de réunions publiques
Publié le
ARRAE_2025_010 Règlement des parcs et espaces verts de la ville
Publié le