Délibérations
Séance du Conseil Municipal du 30 mars 2026
Publié le
Séance du Conseil Municipal du 20 mars 2026
Publié le
Séance du Conseil Municipal du 10 février 2026
Publié le
Séance du Conseil Municipal du 25 novembre 2025
Publié le
Séance du Conseil Municipal du 30 septembre 2025
Publié le
Séance du Conseil Municipal du 24 juin 2025
Publié le
Séance du Conseil Municipal du 06 mai 2025
Publié le
Séance du Conseil Municipal du 04 mars 2025
Publié le
Séance du Conseil Municipal du 10 décembre 2024
Publié le
Séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2024
Publié le
Séance du Conseil Municipal du 1er octobre 2024
Publié le
Séance du Conseil Municipal du 02 juillet 2024
Publié le
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 3 février 2026
Publié le
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 17 novembre 2025
Publié le
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 23 septembre 2025
Publié le
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 17 juin 2025
Publié le
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 29 avril 2025
Publié le
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 25 février 2025
Publié le
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 03 décembre 2024
Publié le
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 05 novembre 2024
Publié le
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 24 septembre 2024
Publié le
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 26 juin 2024
Publié le
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 02 avril 2024
Publié le
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 06 février 2024
Publié le
Décisions
DECRE_2026_078 DPU – DIA La Guyonnière
Publié le
DECRE_2026_077 DPU – DIA La Guyonnière
Publié le
DECRE_2026_075 DPU – DIA La Guyonnière
Publié le
DECRE_2026_074 DPU – DIA Montaigu
Publié le
DECRE_2026_073 DPU – DIA Montaigu
Publié le
DECRE_2026_071 DPU – DIA Montaigu
Publié le
DECRE_2026_070 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
Publié le
DECRE_2026_068 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
Publié le
DECRE_2026_067 DPU – DIA Boufféré
Publié le
DECRE_2026_066 DPU – DIA Montaigu
Publié le
DECRE_2026_065 DPU – DIA Montaigu
Publié le
DECRE_2026_064 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
Publié le
Arrêtés
ARRAE_2026_092 Règlementation permanente du stationnement – Chemin Jacques Prévert – Boufféré
Publié le
ARRAE_2026_091 Règlementation permanente en matière de vitesse – De La Roche-Thévenin à La Gouraudière à La Guyonnière
Publié le
Délégation de fonction et de signature des Maires délégués
Publié le
ARRRE_2026_010 Nomination des mandataires – Régie de recettes Vie Locale de Montaigu-Vendée
Publié le
ARRRE_2026_009 Nomination de régisseurs – Régie de recettes Vie Locale de Montaigu-Vendée
Publié le
DECRE_2026_058 Régie de recettes Vie locale Montaigu-Vendée
Publié le
ARRAE_2026_008 ERP – Visite périodique – Enseigne E. LECLERC
Publié le
ARRAE_2026_007 Règlementation permanente de la circulation et modification du régime des priorités – Rues du Bordage et de Bretagne – La Guyonnière
Publié le
ARRAE_2026_006 Interventions courantes des services municipaux sur le domaine public communal
Publié le
ARRDA_2026_003 Autorisation d’exploiter un taxi à Montaigu
Publié le
ARRAE_2026_002 ERP – Visite périodique – Enseigne E. LECLERC
Publié le
ARRAE_2026_001 Modification des limites d’agglomération sur routes départementales
Publié le
