Délibérations
Séance du Conseil Municipal du 25 novembre 2025
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Séance du Conseil Municipal du 30 septembre 2025
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Séance du Conseil Municipal du 24 juin 2025
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Séance du Conseil Municipal du 06 mai 2025
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Séance du Conseil Municipal du 04 mars 2025
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Séance du Conseil Municipal du 10 décembre 2024
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Séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2024
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Séance du Conseil Municipal du 1er octobre 2024
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Séance du Conseil Municipal du 02 juillet 2024
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Séance du Conseil Municipal du 09 avril 2024
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Séance du Conseil Municipal du 13 février 2024
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Séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2023
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 17 novembre 2025
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 23 septembre 2025
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 17 juin 2025
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 29 avril 2025
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 25 février 2025
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 03 décembre 2024
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 05 novembre 2024
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 24 septembre 2024
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 26 juin 2024
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 02 avril 2024
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 06 février 2024
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 05 décembre 2023
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Décisions
DECRE_2025_291 DPU – DIA Montaigu
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DECRE_2025_290 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
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DECRE_2025_288 DPU – DIA Montaigu
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DECRE_2025_287 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
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DECRE_2025_286 DPU – DIA Montaigu
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DECRE_2025_284 DPU – DIA La Guyonnière
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DECRE_2025_285 DPU – DIA Montaigu
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DECRE_2025_283 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
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DECRE_2025_282 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
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DECRE_2025_281 DPU – DIA Boufféré
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DECRE_2025_280 DPU – DIA Montaigu
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DECRE_2025_278 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
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Arrêtés
ARRDA_2025_069 Ouvertures dominicales des commerces locaux pour l’année 2026
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ARRAE_2025_057 Règlementation en matière de vitesse et modification du régime des priorités – La Canquetière – Boufféré
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ARRPR_2025_056 Dérogation exceptionnelles aux horaires d’ouverture des espaces – Nuit du 31 décembre 2025
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ARRDA_2025_043 Autorisation d’exploiter un taxi à Saint-Hilaire-de-Loulay
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ARRDA_2025_042 Autorisation d’exploiter un taxi à Montaigu
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ARRAE_2025_040 Règlementation permanente de circulation – Rue de Langlais – Montaigu
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ARRAE_2025_039 Règlementation permanente de circulation entre les villages de La Fossère et La Ronde – La Guyonnière
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ARRAE_2025_037 ERP – Ouverture au public des terrains de football du stade de La Guyonnière
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ARRAE_2025_036 ERP – Ouverture au public des terrains de football du stade de La Guyonnière
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ARRDA_2025_035 Autorisation d’exploiter un taxi à Montaigu
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ARRAE_2025_034 ERP – Groupe Scolaire Jules Verne – Montaigu
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ARRAE_2025_031 Mainlevée de l’arrêté de fermeture de la station d’avitaillement de l’aérodrome
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