ARRRE_2026_010 Nomination des mandataires – Régie de recettes Vie Locale de Montaigu-Vendée
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant nomination des mandataires pour la régie de recettes Vie locale de Montaigu-Vendée.
ARRRE_2026_009 Nomination de régisseurs – Régie de recettes Vie Locale de Montaigu-Vendée
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant nomination d’un régisseur titulaire et d’un régisseur suppléant pour la régie de recettes...
DECRE_2026_058 Régie de recettes Vie locale Montaigu-Vendée
Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant création d’une régie de recettes Vie Locale de Montaigu-Vendée.
ARRAE_2026_008 ERP – Visite périodique – Enseigne E. LECLERC
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à poursuivre l’exploitation sous réserve de se conformer aux prescriptions du procès-verbal...
ARRAE_2026_007 Règlementation permanente de la circulation et modification du régime des priorités – Rues du Bordage et de Bretagne – La Guyonnière
Arrêté du Maire portant règlementation permanente de la circulation et modification du régime des priorités – Rues du Bordage...
ARRAE_2026_006 Interventions courantes des services municipaux sur le domaine public communal
Arrêté du Maire portant règlementation les interventions pour les opérations d’entretien, réparation, nettoyage, élagage, débroussaillage et autres travaux courants,...
DECRE_2026_055 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_055...
DECRE_2026_057 Avenant au lot n°2 – Marché de travaux d’aménagement de voirie
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’avenant n°1 au lot n°2 “Travaux d’aménagement de voirie Rue de Tiffauges”.
DECRE_2026_050 DPU – DIA Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_050...
DECRE_2026_052 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_052...
