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Ressource documentaire

DECRE_2025_220 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_220...
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DECRE_2025_219 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_219...
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DECRE_2025_218 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_218...
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DECRE_2025_217 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_217...
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ARRAE_2025_038 Règlementation permanente de circulation entre les villages de La Fossère et La Ronde – La Guyonnière

Arrêté du Maire portant règlementation permanente de la circulation de véhicules entre les villages de La Fossère et de...
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ARRAE_2025_037 ERP – Ouverture au public des terrains de football du stade de La Guyonnière

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à l’ouverture au public des terrains de football du stade de La...
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ARRAE_2025_036 ERP – Ouverture au public des terrains de football du stade de La Guyonnière

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant ouverture de l’enquête publique relative au projet d’extension du Parc d’Activités des Marches...
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DECRE_2025_216 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_216...
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ARRDA_2025_035 Autorisation d’exploiter un taxi à Montaigu

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant modification d’autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°3 sur la commune déléguée de...
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ARRAE_2025_034 ERP – Groupe Scolaire Jules Verne – Montaigu

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à ouvrir l’exploitation du Groupe Scolaire Jules Verne à Montaigu avec les...