DECRE_2025_104 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_104...
Séance du Conseil Municipal du 06 mai 2025
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 06 mai 2025 :...
DECRE_2025_102 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_102...
DECRE_2025_103 Préparation, fourniture et service de repas au restaurant scolaire de Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la préparation, fourniture et service de repas au restaurant scolaire de Saint-Georges-de-Montaigu
DECRE_2025_101 Occupation Activités du conservatoire de musique
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur une convention d’occupation précaire pour les activités du conservatoire de musique de...
DECRE_2025_098 Budget principal – Souscription d’un emprunt
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la souscription d’un emprunt auprès de la Banque des Territoires – Caisse...
DECRE_2025_096 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_096...
DECRE_2025_100 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_100...
DECRE_2025_099 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_099...
DECRE_2025_097 Acquisition de mobiliers pour le futur Groupe Scolaire Jules Verne – Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant validation de l’acquisiton de mobiliers via la société MANUTAN COLLECTIVITES pour un montant...