DECRE_2025_223 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_223...
DECRE_2025_222 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_222...
DECRE_2025_221 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_221...
DECRE_2025_220 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_220...
DECRE_2025_219 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_219...
DECRE_2025_218 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_218...
DECRE_2025_217 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_217...
ARRAE_2025_038 Règlementation permanente de circulation entre les villages de La Fossère et La Ronde – La Guyonnière
Arrêté du Maire portant règlementation permanente de la circulation de véhicules entre les villages de La Fossère et de...
ARRAE_2025_037 ERP – Ouverture au public des terrains de football du stade de La Guyonnière
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à l’ouverture au public des terrains de football du stade de La...
ARRAE_2025_036 ERP – Ouverture au public des terrains de football du stade de La Guyonnière
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant ouverture de l’enquête publique relative au projet d’extension du Parc d’Activités des Marches...