Séance du Conseil Municipal du 29 septembre 2026
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 29 septembre 2026 :...
DECRE_2026_212 Clôture de la régie d’avances Accueil de loisirs, périscolaire et restaurant scolaire
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la clôture de la régie d’avances – Accueil de loisirs, périscolaire et...
DECRE_2026_211 Clôture de la régie d’avances de la Maison de l’Enfance – Saint-Hilaire-de-Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la clôture de la régie d’avances de la Maison de l’Enfance –...
DECRE_2026_213 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_213...
DECRE_2026_210 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_210...
DECRE_2026_209 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_209...
DECRE_2026_208 DPU – DIA Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_208...
DECRE_2026_206 DPU – DIA Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_206...
DECRE_2026_204 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_204...
DECRE_2026_207 DPU – DIA Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_207...
