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Ressource documentaire

DECRE_2025_256 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_256...
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DECRE_2025_259 Relance lot 20 – Réhabilitation et extension de la salle de sport La Petite Maine à Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant l’attribution du lot n°20 “Revêtements sols sportifs” du marché de travaux de réhabilitation...
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DECRE_2025_258 Avenant au lot 17 – Travaux de construction du Groupe Scolaire Jules Verne – Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’avenant n°3 au lot n°17 “Electricité” du marché de travaux de construction...
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ARRDA_2025_043 Autorisation d’exploiter un taxi à Saint-Hilaire-de-Loulay

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant modification d’autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°1 sur la commune déléguée de...
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DECRE_2025_257 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_257...
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DECRE_2025_255 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_255...
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DECRE_2025_254 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_254...
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DECRE_2025_253 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_253...
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DECRE_2025_252 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_252...
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DECRE_2025_233 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_233...