Ressource documentaire

DECRE_2023_019 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_019 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_018 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_018 pour le...
Ressource documentaire

DECRE_2023_017 – DPU – DIA – La Guyonnière

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_017 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_016 – DPU – DIA – La Guyonnière

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_016 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

Séance du Conseil Municipal du 07 février 2023

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 07 février 2023 :...
Ressource documentaire

DECRE_2023_015 – Marché de préparation, fourniture et service de repas au restaurant scolaire – Saint Georges de Montaigu

Décision du Maire portant sur un avenant au marché de préparation, fourniture et service de repas au restaurant scolaire...
Ressource documentaire

DECRE_2023_014 – DPU – DIA – Saint Georges de Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_014 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_013 – DPU – DIA – Saint Georges de Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_013 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

Séance du Conseil d’Administration du CCAS de Montaigu-Vendée du 02 février 2023

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil d’Administration du CCAS de Montaigu-Vendée du 02 février...
Ressource documentaire

ARRRE_2023_006 – Nomination d’un coordonnateur communal – Recensement Population

Arrêté du Maire portant nomination d’un coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de...
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×