Séances des conseils délégués du 1er février 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mercredi 1er février 2023 :...
ARRAE_2023_003 – ERP Ouverture au public – Centre Temporaire des Titres d’Identité – Saint Georges de Montaigu
Arrêté du Maire portant ouverture au public de l’ERP “Centre Temporaire des Titres d’Identité” situé à 23 rue des...
DECRE_2023_012 – DPU – DIA – Montaigu
Décision du Maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° MV_2023_012 pour le bien...
ARRAE_2023_002 – ERP Prolongation de délai de mise en conformité – Diagonal – Saint Hilaire de Loulay
Arrêté du Maire portant prolongation du délai de mise en conformité pour l’ERP Diagonal situé à 2 rue des...
ARRAE_2023_001 – ERP Prolongation du délai de mise en conformité – CFP – IFS de Meslay – la Guyonnière
Arrêté du Maire portant prolongation du délai de mise en conformité pour l’ERP “CFP – IFS de Meslay” situé...
DECRE_2023_011 – DPU – DIA – Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_011 pour l’immeuble...
DECRE_2023_010 – DPU – DIA – Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_010 pour l’immeuble...
DECRE_2023_009 – DPU – DIA – Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_009 pour l’immeuble...
DECRE_2023_008 – DPU – DIA – Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_008 pour l’immeuble...
ARRRE_2023_005 – Représentants du CST de Montaigu-Vendée
Arrêté du Maire portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Montaigu-Vendée