ARR_2022040 – Déclaration sans suite d’une procédure de marché public pour motif d’intérêt général – Travaux de rénovation énergétique et d’amélioration des locaux de la mairie de la Guyonnière
Décision du Maire portant déclaration sans suite d’une procédure de marché public – Travaux de rénovation énergétique et d’amélioration...
Arr_2022038 – Marché de maitrise d’oeuvre relatif à la construction du groupe scolaire Jules Verne – Montaigu
Décision du Maire n°2022038 portant attribution du marché de maitrise d’œuvre relatif à la construction du groupe scolaire Jules...
Arr_2022034 – Réalisation d’un Pôle Enfance Jeunesse et Culture – Saint Georges de Montaigu
Décision du Maire désignant le lauréat du concours restreint de maitrise d’œuvre et décidant d’engager la passation d’un marché...
Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée
Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée.
Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage
Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.
Fiche sanitaire de liaison – Services enfance – Montaigu-Vendée
La fiche sanitaire de liaison est nécessaire à l'inscription d'enfants aux services enfance de Montaigu-Vendée.
Règlement intérieur des restaurants scolaires de Montaigu-Vendée
Consultez le règlement intérieur des restaurants scolaires de Montaigu, Saint-Georges-de-Montaigu et Saint-Hilaire-de-Loulay.
Tarifs d’occupation du domaine public
Consultez l'arrêté des tarifs d'occupation du domaine public en vigueur à Montaigu-Vendée à compter du 1er juillet 2021
Règlement de fonctionnement des accueils périscolaires et extrascolaires
Consultez le règlement de fonctionnement de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) et la Maison de l'Enfance à Montaigu-Vendée.
Arrêté préfectoral n° 20-DDTM85-494
Interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau dans le département de la Vendée Le mois de juillet...