ARRAE_2025_025 Installation d’écluses – La Chausselière
Arrêté du Maire portant règlementation de circulation en matière de vitesse avec l’installation d’écluses à la Chausselière (voie communale...
ARRDA_2025_024 Autorisation d’exploiter un taxi à Boufféré
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant modification d’autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°2 sur la commune déléguée de...
ARRAE_2025_021 Limitation de vitesse de circulation – Route des Gorgendières
Arrêté du Maire portant règlementation de la limitation de vitesse de circulation sur la voie commune n°103 dite route...
ARRAE_2025_018 Règlementation permanente de circulation – Rue Saint Lazare – Saint Hilaire de Loulay
Arrêté du Maire portant règlementation permanente de la circulation de véhicules et modification du régime des priorités Rue Saint...
ARRAE_2025_017 Règlementation permanente de circulation – Village de la Linière
Arrêté du Maire portant règlementation permanente de la circulation de véhicules et modification du régime des priorités au Village...
ARRPR_2025_016 Mise à disposition gratuite des salles municipales dans le cadre de réunions publiques
Arrêté du Maire portant mise à disposition gratuite des salles municipales à des partis politiques et groupes qui en...
ARRAE_2025_010 Règlement des parcs et espaces verts de la ville
Arrêté du Maire portant règlement municipal des parcs et espaces verts de la ville.
ARRAE_2025_009 Règlement des cimetières
Arrêté du Maire portant règlement municipal des cimetières de la ville de Montaigu-Vendée
ARRDA_2024_091 Ouvertures dominicales des commerces locaux pour l’année 2025
Arrêté du Maire portant ouverture dominicales des commerces locaux pour l’année 2025
ARRAE_2024_092 Règlementation du stationnement Rue du Chemin Neuf – Sant-Hilaire-de-Loulay
Arrêté du Maire portant règlementation du stationnement Rue du Chemin Neuf sur la commune délégué de Saint-Hilaire-de-Loulay, 85600 Montaigu-Vendée.