ARRRE_2026_010 Nomination des mandataires – Régie de recettes Vie Locale de Montaigu-Vendée
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant nomination des mandataires pour la régie de recettes Vie locale de Montaigu-Vendée.
ARRRE_2026_009 Nomination de régisseurs – Régie de recettes Vie Locale de Montaigu-Vendée
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant nomination d’un régisseur titulaire et d’un régisseur suppléant pour la régie de recettes...
DECRE_2026_058 Régie de recettes Vie locale Montaigu-Vendée
Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant création d’une régie de recettes Vie Locale de Montaigu-Vendée.
ARRAE_2026_008 ERP – Visite périodique – Enseigne E. LECLERC
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à poursuivre l’exploitation sous réserve de se conformer aux prescriptions du procès-verbal...
ARRAE_2026_007 Règlementation permanente de la circulation et modification du régime des priorités – Rues du Bordage et de Bretagne – La Guyonnière
Arrêté du Maire portant règlementation permanente de la circulation et modification du régime des priorités – Rues du Bordage...
ARRAE_2026_006 Interventions courantes des services municipaux sur le domaine public communal
Arrêté du Maire portant règlementation les interventions pour les opérations d’entretien, réparation, nettoyage, élagage, débroussaillage et autres travaux courants,...
ARRDA_2026_003 Autorisation d’exploiter un taxi à Montaigu
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant modification d’autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°4 sur la commune déléguée de...
ARRAE_2026_002 ERP – Visite périodique – Enseigne E. LECLERC
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à poursuivre l’exploitation sous réserve de se conformer aux prescriptions du procès-verbal...
ARRAE_2026_001 Modification des limites d’agglomération sur routes départementales
Arrêté du Maire portant modification des limites de l’agglomération sur les routes départementales
ARRDA_2025_069 Ouvertures dominicales des commerces locaux pour l’année 2026
Arrêté du Maire portant ouvertures dominicales des commerces locaux pour l’année 2026
