Ressource documentaire

ARRAE_2024_005 Ouverture au public – Stade municipal 3 – Boufféré

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour le stade municipal 3 sur la commune...
Ressource documentaire

ARRAE_2024_004 Publicité extérieure

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée relatif à l’opposition au transfert de compétence de police de la publicité extérieure au...
Ressource documentaire

ARRDA_2023_069 Ouvertures dominicales des commerces locaux pour 2024

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation des ouvertures dominicales des commerces locaux pour l’année 2024 sur le territoire...
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ARRAE_2023_065 Interdiction circulation Voies communales n°268 et 35 – Saint Hilaire de Loulay

Arrêté de Maire de Montaigu-Vendée portant interdiction de circulation à tous les véhicules (sauf usage agricole) sur le chemin...
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ARRAE_2023_063 Modification du régime des priorités – Intersection Rue Chateaubriand et Rue Mimosas

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant modification du régime de priorité existant à l’intersection des rues de Chateaubriand et...
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ARRAE_2023_060 Interdiction circulation Chemin la Gite Patis Brules – La Guyonnière

Arrêté de Maire de Montaigu-Vendée portant interdiction de circulation à tous les véhicules (sauf usage agricole) sur le chemin...
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ARRAE_2023_061 Enquête publique – Installation de panneaux photovoltaïques au sol

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant ouverture de l’enquête publique relative à l’installation de panneaux photovoltaïques au sol pour...
Ressource documentaire

ARRAE_2023_062 Modification du régime de priorité Les Bouillères – Boufféré

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant modification du régime de priorité à l’intersection des voies communales n°206 et n°10...
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ARRAE_2023_057 Création de voie et d’un parking – Saint Hilaire de Loulay

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant création d’un voie d’accès au parking de la Gare et d’u parking de...
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ARRAE_2023_056 Modification du régime des priorités – Saint Georges de Montaigu

Arrêté de Maire de Montaigu-Vendée portant modification du régime des priorités entre la rue des Maines et Place Raymond...
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