ARRRE_2024_083 Autorisation d’exploiter un taxi à Montaigu
Arrêté du Maire portant autorisation du transfert d’exploitation de l’emplacement de taxi n°7 sur la commune déléguée de Montaigu...
ARRAE_2024_082 Arrêt minute Place du Champ de Foire – Montaigu
Arrêté du Maire portant règlementation du stationnement en créant une zone de stationnement arrêt minute – Place du Champ...
ARRAE_2024_080 ERP – Hôtel Restaurant Le Pont de Senard – Saint Hilaire de Loulay
Arrêté du Maire portant autorisation à poursuite l’exploitation de l’Hôtel Restaurant Le Pont de Senard, au lieu-dit Le Moulin...
ARRAE_2024_079 ERP – Eglise Notre Dame de l’Assomption – Boufféré
Arrêté du Maire portant autorisation à ouvrir au public après avis favorable à la réception de travaux finale de...
ARRAE_2024_078 Zone bleue Rue du Colonel Taylor et Place de la République
Arrêté du Maire portant règlementation du stationnement en instaurant une zone bleue Rue du Colonel Taylor et Place de...
ARRAE_2024_073 Règlementation du stationnement aux abords du cinéma Grand Ecran – Montaigu
Arrêté du Maire portant règlementation du stationnement aux abords du cinéma Grand Ecran situé Avenue Villebois Mareuil sur la...
ARRAE_2024_071 Règlementation permanente de circulation – Les Roussais – Saint Hilaire de Loulay
Arrêté du Maire portant règlementation permanente de la circulation de véhicules de transports de marchandises légers sauf usage agricole,...
ARRAE_2024_070 ERP – Espace Charles Perrault – Boufféré
Arrêté du Maire portant autorisation à poursuite l’exploitation de l’espace Charles Perrault, comprenant le restaurant scolaire et l’accueil de...
ARRAE_2023_069 Règlementation permanente de circulation – Saint Hilaire de Loulay
Arrêté du Maire portant règlementation permanente de la circulation de véhicules légers, sur le chemin communal entre les voies...
ARRAE_2024_068 ERP – Résidence la Peupleraie – Saint Hilaire de Loulay
Arrêté du Maire portant autorisation à poursuite l’exploitation de la Résidence la Peupleraie, située à Saint Hilaire de Loulay,...
