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Ressource documentaire

DECRE_2025_097 Acquisition de mobiliers pour le futur Groupe Scolaire Jules Verne – Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant validation de l’acquisiton de mobiliers via la société MANUTAN COLLECTIVITES pour un montant...
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DECRE_2025_095 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_095...
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DECRE_2025_094 Protocole d’accord transactionnel – Mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la conclusion d’un protocole d’accord transactionnel pour tirer les conséquences du maintien...
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DECRE_2025_093 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_093...
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DECRE_2025_092 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_092...
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DECRE_2025_091 Travaux de réhabilitation et d’extension Salle de sport de la Petite Maine – Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’attribution du marché de travaux de réhabilitation et d’extension de la salle...
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DECRE_2025_090 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_090...
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DECRE_2025_089 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_089...
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DECPR_2025_068 Tarif – Vente de livres – Bibliothèque de Saint Hilaire de Loulay

Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation de vendre des livres de la bibliothèque municipale de Saint Hilaire de...
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DECRE_2025_066 Avenants Travaux de construction du Groupe Scolaire Jules Verne – Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur des avenants au marché de travaux de construction du Groupe Scolaire Jules...