Ressource documentaire

DECRE_2024_169 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_169...
Ressource documentaire

DECRE_2024_167 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_167...
Ressource documentaire

DECRE_2024_166 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_166...
Ressource documentaire

DECRE_2024_165 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_165...
Ressource documentaire

DECRE_2024_163 Avenant au marché de travaux de réhabilitation et d’aménagement d’un restaurant traditionnel – Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur un avenant n°1 au lot n°2 “Terrassement – VRD” au marché de...
Ressource documentaire

DECRE_2024_162 Illuminations festives de fin d’année 2024-2027

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant attribution du marché relatif aux illuminations festives de fin d’année 2024-2027 sur Montaigu-Vendée.
Ressource documentaire

DECRE_2024_158 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_158...
Ressource documentaire

DECRE_2024_156 DPU – DIA La Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_156...
Ressource documentaire

DECRE_2024_161 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_161...
Ressource documentaire

DECRE_2024_160 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_160...
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