DECRE_2026_095 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_095...
DECRE_2026_094 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_094...
DECRE_2026_093 Bail professionnel à la SCM CABINET MEDICAL ALOIS – Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur un bail professionnel à la SCM CABINET MEDICAL ALOIS, représentée par Mme...
DECRE_2026_092 Travaux d’aménagement de voirie
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le marché de travaux d’aménagement de voirie du territoire : Lot n°1...
DECRE_2026_091 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_091...
DECRE_2026_090 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_090pour...
DECRE_2026_089 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_089...
DECRE_2026_084 Avenant au lot n°4 – Marché de travaux de réhabilitation et extension de la salle de sport de La Petite Maine à Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’avenant n°1 au lot n°4 – Marché de travaux de réhabilitation et...
DECRE_2026_088 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_087...
DECRE_2026_087 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_087...
