Ressource documentaire

DECRE_2023_045 Avenant – Restaurant traditionnel lot 1

Décision du Maire portant sur l’avenant n°1 au lot n°1 démolition, désamiantage du marché de travaux de réhabilitation et...
Ressource documentaire

DECRE_2023_044 – Aménagement du quartier de l’Homelet – Saint Georges de Montaigu

Décision du Maire portant sur les marchés de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement du quartier de l’Homelet sur la commune...
Ressource documentaire

DECRE_2023_043 – DPU – DIA – Boufféré

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_043 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_042 – DPU – DIA – Saint Georges de Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_042 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_041 – DPU – DIA – La Guyonnière

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_041 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_040 DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_040 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_039 – DPU – DIA – la Guyonnière

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_039 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_038 – DPU – DIA – Saint Georges de Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_035 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_037 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_037 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_035 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_035 pour l’immeuble...
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