DECRE_2023_007 – DPU – DIA – Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_007 pour l’immeuble...
DECRE_2023_005 – DPU – DIA – Saint Hilaire de Loulay
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_005 pour l’immeuble...
DECRE_2023_004 – DPU – DIA – La Guyonnière
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_004 pour l’immeuble...
DECR_2023_003 – DPU – DIA – Boufféré
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_003 pour l’immeuble...
DECRE_2023_002 – DPU – DIA – Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_002 pour l’immeuble...
DECRE_2023_001 – DPU – DIA – La Guyonnière
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_001 pour l’immeuble...
ARR_2022040 – Déclaration sans suite d’une procédure de marché public pour motif d’intérêt général – Travaux de rénovation énergétique et d’amélioration des locaux de la mairie de la Guyonnière
Décision du Maire portant déclaration sans suite d’une procédure de marché public – Travaux de rénovation énergétique et d’amélioration...
Arr_2022038 – Marché de maitrise d’oeuvre relatif à la construction du groupe scolaire Jules Verne – Montaigu
Décision du Maire n°2022038 portant attribution du marché de maitrise d’œuvre relatif à la construction du groupe scolaire Jules...
Arr_2022034 – Réalisation d’un Pôle Enfance Jeunesse et Culture – Saint Georges de Montaigu
Décision du Maire désignant le lauréat du concours restreint de maitrise d’œuvre et décidant d’engager la passation d’un marché...