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Ressource documentaire

DECRE_2024_221 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_221...
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DECRE_2024_220 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_220...
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DECRE_2024_219 Avenants aux marchés de travaux de réhabilitation et d’aménagement d’un restaurant traditionnel – Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur des avenants aux marchés de travaux de réhabilitation et d’aménagement d’un restaurant...
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DECRE_2024_218 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_218...
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DECRE_2024_216 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_216...
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DECRE_2024_213 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_213...
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DECRE_2024_217 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_217...
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DECRE_2024_215 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_215...
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DECRE_2024_214 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_214...
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DECPR_2024_212 Tarif – Vente de livres – Bibliothèque de Saint Hilaire de Loulay

Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation de vendre des livres de la bibliothèque municipale de Saint Hilaire de...