DECCS_2023_200 Tarifs Accueil périscolaire de la Maison de l’Enfance
Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant application de nouveaux tarifs pour l’accueil périscolaire de la Maison de l’Enfance située...
DECRE_2023_199 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_199...
DECRE_2023_198 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_198...
DECRE_2023_197 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_197...
DECRE_2023_195 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_195...
DECRE_2023_194 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_194...
DECRE_2023_193 Travaux de rénovation énergétique et d’amélioration des locaux de la mairie de la Guyonnière
Décision de Maire de Montaigu-Vendée portant attribution du marché de travaux relatif à la rénovation énergétique et à l’amélioration...
DECRE_2023_192 DPU – DIA Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_192...
DECRE_2023_191 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_191...
DECRE_2023_190 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_190...