Ressource documentaire

DECRE_2023_073 Travaux de fauchage et de débroussaillage du réseau routier communal de Montaigu

Décision du Maire portant attribution des accords-cadres de travaux de fauchage et débroussaillage du réseau routier communal de Montaigu-Vendée
Ressource documentaire

DECPR_2023_069 Concerts “Inauguration de l’orgue” de Montaigu-Vendée

Décision du maire fixant les tarifs des concerts “Inauguration de l’Orgue” de Montaigu-Vendée
Ressource documentaire

DECRE_2023_074 – DPU – DIA – Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_074 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_071 – DPU – DIA – La Guyonnière

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_071 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_070 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_070 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_068 – DPU – DIA – La Guyonnière

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_068 pour l’immeuble...
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DECRE_2023_067 – DPU – DIA – Boufféré

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_067 pour l’immeuble...
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DECRE_2023_066 – DPU – DIA – Boufféré

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_066 pour l’immeuble...
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DECRE_2023_065 Travaux d’aménagements paysagers – avenant au lot n°2 “les Amphores I et II à Boufféré”

Décision du maire portant sur un avenant du Marché de travaux d’aménagements paysagers au lot n°2 “Les Amphores I...
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DECRE_2023_061 – DPU – DIA – Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_061 pour l’immeuble...
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