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Ressource documentaire

DECRE_2025_216 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_216...
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ARRDA_2025_035 Autorisation d’exploiter un taxi à Montaigu

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant modification d’autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°3 sur la commune déléguée de...
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ARRAE_2025_034 ERP – Groupe Scolaire Jules Verne – Montaigu

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à ouvrir l’exploitation du Groupe Scolaire Jules Verne à Montaigu avec les...
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DECRE_2025_213 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_213...
Ressource documentaire

DECRE_2025_212 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_212...
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DECRE_2025_211 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_211...
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DECRE_2025_215 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_215...
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DECRE_2025_214 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_214...
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DECRE_2025_210 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_210...
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DECRE_2025_208 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_208...