Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 29 avril 2025
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 29 avril 2025 :...
DECRE_2025_095 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_095...
DECRE_2025_094 Protocole d’accord transactionnel – Mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la conclusion d’un protocole d’accord transactionnel pour tirer les conséquences du maintien...
DECRE_2025_093 DPU – DIA Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_093...
DECRE_2025_092 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_092...
DECRE_2025_091 Travaux de réhabilitation et d’extension Salle de sport de la Petite Maine – Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’attribution du marché de travaux de réhabilitation et d’extension de la salle...
DECRE_2025_090 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_090...
DECRE_2025_089 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_089...
DECPR_2025_068 Tarif – Vente de livres – Bibliothèque de Saint Hilaire de Loulay
Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation de vendre des livres de la bibliothèque municipale de Saint Hilaire de...
DECRE_2025_066 Avenants Travaux de construction du Groupe Scolaire Jules Verne – Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur des avenants au marché de travaux de construction du Groupe Scolaire Jules...