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Ressource documentaire

ARRDA_2025_069 Ouvertures dominicales des commerces locaux pour l’année 2026

Arrêté du Maire portant ouvertures dominicales des commerces locaux pour l’année 2026
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DECRE_2025_290 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_290...
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DECRE_2025_288 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_288...
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DECRE_2025_287 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_287...
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DECRE_2025_286 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_286...
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Séance du Conseil d’Administration du CCAS de Montaigu-Vendée du 10 décembre 2025

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil d’Administration du CCAS de Montaigu-Vendée du 10 décembre...
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DECRE_2025_284 DPU – DIA La Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_284...
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DECRE_2025_285 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_285...
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ARRAE_2025_057 Règlementation en matière de vitesse et modification du régime des priorités – La Canquetière – Boufféré

Arrêté du Maire portant règlementation en matière de vitesse et modification du régime des priorités au lieu-dit La Canquetière...
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ARRPR_2025_056 Dérogation exceptionnelles aux horaires d’ouverture des espaces – Nuit du 31 décembre 2025

Arrêté du Maire portant autorisation des salles communales suivantes : Espace Agapé, Magnolias, Yprésis et Dolia, à rester ouvertes...