DECRE_2025_090 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_090...
DECRE_2025_089 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_089...
DECPR_2025_068 Tarif – Vente de livres – Bibliothèque de Saint Hilaire de Loulay
Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation de vendre des livres de la bibliothèque municipale de Saint Hilaire de...
DECRE_2025_066 Avenants Travaux de construction du Groupe Scolaire Jules Verne – Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur des avenants au marché de travaux de construction du Groupe Scolaire Jules...
ARRAE_2025_018 Règlementation permanente de circulation – Rue Saint Lazare – Saint Hilaire de Loulay
Arrêté du Maire portant règlementation permanente de la circulation de véhicules et modification du régime des priorités Rue Saint...
ARRAE_2025_017 Règlementation permanente de circulation – Village de la Linière
Arrêté du Maire portant règlementation permanente de la circulation de véhicules et modification du régime des priorités au Village...
DECRE_2025_084 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_084...
DECRE_2025_080 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_080...
DECRE_2025_079 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_079...
DECRE_2025_088 DIA Saint Hilaire de Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_088...