Séance du Conseil d’Administration du CCAS de Montaigu-Vendée du 19 décembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil d’Administration du CCAS de Montaigu-Vendée du 19 décembre...
Séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 12 décembre 2023 :...
ARRAE_2024_005 Ouverture au public – Stade municipal 3 – Boufféré
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour le stade municipal 3 sur la commune...
ARRAE_2024_006 Ouverture au public – Maison des Jeunes et Commerce – Montaigu
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour l’établissement la maison des jeunes et un...
DECRE_2024_025 DPU – DIA La Guyonnière
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_025...
DECRE_2024_026 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_026...
DECRE_2024_027 DPU – DIA La Guyonnière
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_027...
DECRE_2024_028 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_028...
DECRE_2024_029 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_029...
ARRAE_2024_004 Publicité extérieure
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée relatif à l’opposition au transfert de compétence de police de la publicité extérieure au...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 05 décembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 05 décembre 2023 :...
DECRE_2024_024 – Aménagement lotissement la Nobenne II – Saint Hilaire de Loulay
Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant sur des avenants au Marché d’aménagement du lotissement communal “la Nobenne II” sur...