ARRDA_2025_035 Autorisation d’exploiter un taxi à Montaigu
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant modification d’autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°3 sur la commune déléguée de...
ARRAE_2025_034 ERP – Groupe Scolaire Jules Verne – Montaigu
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à ouvrir l’exploitation du Groupe Scolaire Jules Verne à Montaigu avec les...
ARRAE_2025_031 Mainlevée de l’arrêté de fermeture de la station d’avitaillement de l’aérodrome
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ARRCS_2025_030 Main levée de mise en sécurité rue Chauvinière
Arrêté du maire de Montaigu-Vendée portant sur la main levée de mise en sécurité rue Chauvinière
ARRRE_2025_029 Utilisation des photographies appartenant à la ville de Montaigu-Vendée
Arrêté du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’utilisationd des photographies appartenant à la ville de Montaigu-Vendée lors des élections.
ARRAE_2025_025 Installation d’écluses – La Chausselière
Arrêté du Maire portant règlementation de circulation en matière de vitesse avec l’installation d’écluses à la Chausselière (voie communale...
ARRDA_2025_024 Autorisation d’exploiter un taxi à Boufféré
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant modification d’autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°2 sur la commune déléguée de...
ARRAE_2025_021 Limitation de vitesse de circulation – Route des Gorgendières
Arrêté du Maire portant règlementation de la limitation de vitesse de circulation sur la voie commune n°103 dite route...
ARRAE_2025_018 Règlementation permanente de circulation – Rue Saint Lazare – Saint Hilaire de Loulay
Arrêté du Maire portant règlementation permanente de la circulation de véhicules et modification du régime des priorités Rue Saint...
ARRAE_2025_017 Règlementation permanente de circulation – Village de la Linière
Arrêté du Maire portant règlementation permanente de la circulation de véhicules et modification du régime des priorités au Village...
