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Ressource documentaire

DECRE_2025_273 Avenant n°1 au lot 2 – Travaux d’aménagement du futur lotissement “Les Quais Saint-Hilaire” et réalisation d’un parking provisoire

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’avenant n°1 au lot n°2 “Réalisation d’un parking provisoire de 150 places...
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DECRE_2025_272 Avenant n°4 au lot 16 – Travaux de construction du Groupe Scolaire Jules Verne – Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’avenant n°4 au lot n°16 “Chaufferie – Ventilation – Plomberie” du marché...
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DECPR_2025_271 Tarif – Vente de livres – Bibliothèque de Saint-Hilaire-de-Loulay

Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation de vendre des livres de la bibliothèque municipale de Saint-Hilaire-de-Loulay le dimanche...
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DECRE_2025_267 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_270...
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DECRE_2025_269 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_269...
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DECRE_2025_268 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_268...
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DECRE_2025_267 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_267...
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DECRE_2025_266 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_266...
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DECRE_2025_265 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_265...
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DECRE_2025_264 DPU – DIA La Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_264...