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Ressource documentaire

DECRE_2025_285 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_285...
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ARRAE_2025_057 Règlementation en matière de vitesse et modification du régime des priorités – La Canquetière – Boufféré

Arrêté du Maire portant règlementation en matière de vitesse et modification du régime des priorités au lieu-dit La Canquetière...
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ARRPR_2025_056 Dérogation exceptionnelles aux horaires d’ouverture des espaces – Nuit du 31 décembre 2025

Arrêté du Maire portant autorisation des salles communales suivantes : Espace Agapé, Magnolias, Yprésis et Dolia, à rester ouvertes...
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DECRE_2025_283 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_283...
Ressource documentaire

DECRE_2025_282 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_282...
Ressource documentaire

DECRE_2025_281 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_281...
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DECRE_2025_280 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_280...
Ressource documentaire

DECRE_2025_278 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_278...
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DECRE_2025_277 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_277...
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DECRE_2025_276 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_276...