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Ressource documentaire

DECRE_2025_192 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_192...
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DECRE_2025_191 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_191...
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ARRAE_2025_031 Mainlevée de l’arrêté de fermeture de la station d’avitaillement de l’aérodrome

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant mainlevée de la fermeture immédiate de la station d’avitaillement de l’aérodrome, situé 53...
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ARRCS_2025_030 Main levée de mise en sécurité rue Chauvinière

Arrêté du maire de Montaigu-Vendée portant sur la main levée de mise en sécurité rue Chauvinière
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DECRE_2025_188 DPU – DIA La Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_188...
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DECRE_2025_190 Avenants aux travaux d’extension et de rénovation des vestiaires de football de La Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur des avenants au marché de travaux d’extention de de rénovation des vestiaires...
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DECRE_2025_189 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_189...
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DECRE_2025_186 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_186...
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DECRE_2025_187 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_187...
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DECRE_2025_185 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_185...