Ressource documentaire

DECRE_2024_013 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_013...
Ressource documentaire

DECRE_2024_012 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_012...
Ressource documentaire

DECRE_2024_011 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_011...
Ressource documentaire

DECRE_2024_010 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_010...
Ressource documentaire

DECRE_2024_009 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_009...
Ressource documentaire

DECRE_2024_008 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_008...
Ressource documentaire

DECRE_2024_007 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_007...
Ressource documentaire

DECRE_2024_006 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_006...
Ressource documentaire

DECRE_2024_005 Travaux de réhabilitation et d’aménagement d’un restaurant traditionnel – Montaigu

Décision du Maire de Montaigu-Vendée relative à l’avenant n°2 au lot n°03 “Gros oeuvre”5 ” dans le cadre des...
Ressource documentaire

DECRE_2024_004 Travaux de réhabilitation et d’aménagement d’un restaurant traditionnel – Montaigu

Décision du Maire de Montaigu-Vendée relative aux avenants n°1 et 2 au lot n°05 “Couvertures tuiles – couvertures et...
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