DECRE_2026_023 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_008...
DECRE_2026_022 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_022...
Séance du Conseil Municipal du 10 février 2026
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 10 février 2025 :...
DECRE_2026_020 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_020...
DECRE_2026_021 Acquisition et location de véhicules
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’attribution de marchés concernant l’acquisition et la location de véhicules
ARRDA_2026_003 Autorisation d’exploiter un taxi à Montaigu
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant modification d’autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°4 sur la commune déléguée de...
DECRE_2026_012 DPU – DIA La Guyonnière
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_012...
ARRAE_2026_002 ERP – Visite périodique – Enseigne E. LECLERC
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à poursuivre l’exploitation sous réserve de se conformer aux prescriptions du procès-verbal...
DECRE_2026_007 DPU – DIA La Guyonnière
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_007...
DECRE_2026_006 DPU – DIA Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_006...
