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Ressource documentaire

DECRE_2025_174 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_174...
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DECRE_2025_173 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_173...
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DECRE_2025_172 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_172...
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ARRRE_2025_029 Utilisation des photographies appartenant à la ville de Montaigu-Vendée

Arrêté du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’utilisationd des photographies appartenant à la ville de Montaigu-Vendée lors des élections.
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DECRE_2025_171 Avenant au marché d’aménagement de voirie – Parvis de l’école Jules Verne et Rue de l’Aurore

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’avenant n°1 au lot n°1 du marché de travaux d’aménagement de voirie...
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DECRE_2025_170 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_170...
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DECRE_2025_169 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_169...
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DECRE_2025_165 DPU – DIA La Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_165...
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DECRE_2025_161 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_161...
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DECRE_2025_160 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_160...